Dissertation Histoire Du Droit L1

Dissertation Histoire Du Droit L1-67
Mais cette révolutionjuridique n’était pas arrivée d’un seul coup.La problématique est donc la suivante : Comment s'est mise en place la rédaction des coutumes au cours du Moyen Âge et quel a été son impact ?

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Elle comprend 2 parties I) II) divisées en 2 sous parties A) B) elles mêmes divisées en 1) 2).

Les titres doivent être apparents, sans verbe conjugué, court et dynamique (une idée doit apparaître) Chapeau : sous I/II et sous les A/B Transitions : entre A et B Entre I et IIDéfinir les termes du sujet. Faire des recherches (cours, manuels….) noter avec des tirets tous les éléments qui semblent entrer dans le sujet.

En effet, chaque province possédait sa propre coutume, et il était difficile de s'en enquérir sachant qu'elle n'a pas étémise à l'écrit avant très longtemps.

La coutume est un usage qui, avec une pratique répétitive et une adhésion populaire à sa valeur obligatoire, devient une règle de droit, bien qu'elle reste par définition non écrite.

Il y avait des conflits de coutumesquand celles-ci se contredisaient, entraînant des incohérences et des jugements souvent injustes. Plus tard au VIe siècle, on appliquera la territorialité des lois.

Le système était meilleur car il y avait moins de conflits de coutumes, mais il était loin d'être parfait.

La naissance des coutumes écrites en France s’est faite de manière progressive (I), et a eu un impact sur l'unification du royaume de France et dans l’évolution du droit (II). La mise en placenécessaire et progressive de la coutume écrite Les coutumes non-écrites posent de nombreux problèmes.

C’est pourquoi la nécessité d’une rédaction de celles-ci va se mettre en place progressivement.

Introduction historique au Droit Sujet : La rédaction des coutumes « Quand on sort de chez soi on s'enquiert de la route, quand on entre dans une région on s'enquiert des coutumes.

», dit un célèbre proverbe chinois qui fait beaucoup penser à la France au Moyen Âge.

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